Présention de la société :

TOIT & MOI est une Société par Actions Simplifiées au capital de 35 000 €

RCS Evry 527 840 672

ayant son siège social 2 rue du Général Leclerc à BURES-SUR-YVETTE (91440)

Cartes professionnelles délivrées par la Préfecture de EVRY n°1457. APE 6831Z (Agences immobilières)

Garant financier : CGAIM : 89, rue la Boétie - 75008 PARIS.

TOIT & MOI est propriétaire de la marque commerciale TOIT & MOI, L'immobilier Ethique et gère le site www.toitetmoi.net

Biens immobiliers :

Les informations données sur ce site n'ont pas un caractère contractuel. Les caractéristiques des biens à vendre ou à louer ainsi que leur prix, bien que faisant l'objet d'une attention particulière, sont données sous réserve d'une erreur de saisie ou de la disponibilité du bien au moment de leur consultation.

 Propriété intellectuelle :

Ce site est édité sous la responsabilité de la SAS Toit & Moi

 Il est strictement interdit d'utiliser ou de reproduire le nom TOIT & MOI ou son logo, seuls ou associés, à quelque titre que ce soit, notamment à des fins publicitaires, sans l'accord préalable écrit de TOIT & MOI.Le contenu du présent site est soumis au droit français. TOIT & MOI se réserve le droit à tout moment d'en modifier tout ou partie du contenu.

Tout litige concernant son contenu comme son utilisation et les recours susceptibles d'en découler est soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.

-